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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOBREVAL
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Tarti' Wraps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tarti' Wraps
SOBREVAL, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE, ZA DES 4 ROUTES

Numéro de dépôt :
3832492
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2021
Tarti\' Wraps de SOBREVAL

Présentation de la marque Tarti' Wraps

Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tarti' Wraps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBREVAL domicilié(e) - 22270 - JUGON LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO DESSON, ZA DES 4 ROUTES domicilié(e) - 22270 - JUGON LES LACS - France.

La marque Tarti' Wraps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarti' Wraps est expirée depuis le 18 mai 2021.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE, ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France - SIREN 442248159


BRUNO DESSON, ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fromages ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Fruits et légumes frais.